Automobile de collection

[Wassim™]

Une automobile de collection, ou automobile ancienne, est un modèle d’automobile âgé généralement de plus de 30 ans, conservé pour son intérêt historique, patrimonial ou esthétique et non d’abord comme moyen de transport. Du fait de son âge, elle peut faire l’objet de spécificités de réglementation ou d’assurance. Selon les pays, les termes d’automobile ancêtre, antique ou vétéranpeuvent également être employés.

Selon les pays, les automobiles de collection peuvent faire l’objet d’une réglementation spécifique, qui visent à leur conférer un statut particulier, souvent assorti de particularités d’immatriculation. Toutefois, ces statuts ne sont généralement pas obligatoires ; il pourra donc y avoir, dans un même pays, des automobiles de collection disposant d’un statut juridique propre, avec les avantages et inconvénients qui lui sont liés, et d’autres qui restent sujettes aux réglementations habituelles du pays.

En Belgique, les automobiles dont la date de première mise en circulation date de plus de 25 ans peuvent être immatriculées comme ancêtres ou old-timers. Elles sont identifiées par une immatriculation commençant par un O. Cette immatriculation spécifique, introduite le 1er janvier 1999, n’est pas obligatoire. Elle permet d’être dispensé de certificat de conformité1. Jusqu’à la fin juin 2013, ce statut impose des restrictions de circulation, celle-ci n’étant autorisée que dans le cadre d’une manifestation autorisée, ou dans un rayon de 25 km autour du point de départ, entre le lever et le coucher du soleil. Depuis juillet 2013, ces restrictions sont supprimées. Toutefois, le véhicule ne peut être utilisé dans un but professionnel ou lucratif, ni pour se rendre sur son lieu de travail ou vers une école.

Jusqu’en 2018, les véhicules ancêtres ne sont soumis à aucun contrôle technique, en dehors d’un contrôle simplifié effectué lors de la vente. Après cette date, en région wallonne, tous les véhicules deviennent soumis à un contrôle technique, annuel s’ils ont moins de 30 ans, et tous les deux ans s’ils sont plus vieux.

Chaque province et territoire du Canada dispose de ses propres règles d’immatriculation.

Par exemple, au Québec, les automobiles anciennes peuvent être immatriculées comme véhicule antique, une variante de véhicule à circulation restreinte dont la plaque d’immatriculation doit commencer par un C. Ce régime est moins coûteux, mais comprend des restrictions de circulation, avec notamment une interdiction de circuler sur les autoroutes. Il est également possible d’immatriculer une automobile ancienne sous le régime général des véhicules particuliers, celui de véhicule de promenade.

En France, un véhicule âgé de plus de 30 ans, qui n’est plus en production et dont les caractéristiques n’ont pas été modifiées, peut voir apposer la mention Véhicule de collection, à la rubrique Z de son certificat d'immatriculation. L’apposition de cette mention n’est ni obligatoire, ni automatique, mais fait suite à une téléprocédure effectuée auprès des services du Ministère de l’Intérieur, laquelle requiert notamment la fourniture d’une attestation établie par le constructeur automobile ou par la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE)6. Depuis l’entrée en vigueur du système d’immatriculation des véhicules le 9 février 2009, seuls les véhicules portant la mention Véhicule de collection sont autorisés à arborer des plaques d’immatriculations noires non réflectorisées, similaires à celles en vigueur avant le 1er janvier 19937.

Un véhicule immatriculé comme véhicule de collection perd son statut juridique de « véhicule d’usage » et gagne celui d’« objet patrimonial ». Selon l’article R 311-1 du Code de la route, il n’est plus soumis à l’obligation d’homologation et à la délivrance d’un certificat de conformité, ce qui permet notamment l’importation en France de véhicules âgés de plus de 30 ans n’y ayant jamais été commercialisés, telles que, par exemple, les Ferrari 208 ou DeLorean DMC-12. Jusqu’en 2009, il existait des restrictions à la libre circulation, rarement appliquées. Elles ont été supprimées, cette immatriculation permettant, depuis, de circuler dans les zones de circulation restreintes mises en place pour lutter contre la pollution atmosphérique à Paris. Toutefois, il est interdit d’utiliser un véhicule de collection pour exercer une activité professionnelle8.

Le passage au statut d’« objet patrimonial » permet également de protéger le véhicule des procédures d’immobilisation et de retrait du certificat d’immatriculation pouvant subvenir suite à un accident grave. Il permet également de n’être soumis au contrôle technique que tous les 5 ans, au lieu de 2 ans pour les véhicules ordinaires8. De plus, depuis le 20 février 2017, les véhicules immatriculés collection dont la date de première mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 en sont totalement dispensés. La FFVE, réticente à l’adoption de cette mesure, recommande aux propriétaires de véhicules concernés un contrôle technique volontaire, en lien avec des assureurs spécialisés.

En Suisse, un véhicule peut obtenir le statut de véhicule vétéran s’il est âgé de plus de 30 ans, que ses éléments de sécurité et de carrosserie sont exempts de toute corrosion, que toutes les réparations ont été faites selon les règles de l’art établies par l’Association des services des automobiles, que ses éléments mécaniques correspondent à ceux d’origine et sont conformes aux préconisations du constructeur, que la carrosserie et la sellerie en sont en bon état ou ont été restaurées conformément à l’origine, et si tout ses équipements répondent aux prescriptions suisses en vigueur à la date de première mise en circulation ou durant l’année de construction10.

Les véhicules vétérans font l’objet de plusieurs restrictions : le kilométrage annuel est limité à 2 ou 3 000 km, ou 50 à 60 heures d’exploitation, et ils ne doivent servir qu’à un usage privé, excluant toute activité à but lucratif. De plus, l’autorité décernant l’immatriculation peut ajouter des restrictions supplémentaires au permis de circulation, comme une restriction du nombre de passagers.

En contrepartie, le contrôle par les services des automobiles ne doit être effectué que tous les 6 ans11. Par ailleurs, une personne étant propriétaire de plus de trois véhicules ancêtres peut demander à disposer du statut de collectionneur de véhicule, offrant des conditions d’immatriculation spécifiques, l’immatriculation comme véhicule de collectionneur, qui permet notamment de disposer d’une seule plaque d'immatriculation suisse pour trois à douze véhicules différents.

Les compagnie d'assurances proposant des contrats d’assurance automobile peuvent proposer à leurs clients des contrats spécifiques pour leurs véhicules de collection. Dans ce cadre, purement contractuel, elles sont libres de définir les critères selon lesquels un véhicule pourra, ou non, rentrer dans les termes qu’elles proposent. Ainsi, s’il est possible d’assurer avec un contrat de véhicule de collection un véhicule disposant d’un statut réglementaire de véhicule de collection, ancêtre ou vétéran, il est également possible de faire couvrir par ce type de contrat un véhicule ne disposant pas d’un statut de ce type. Par ailleurs, l’âge à partir duquel un véhicule peut être considéré comme étant éligible aux contrats de collection dépend de la compagnie ; certaines les proposant pour des véhicules âgés de plus 8 ans s’il répond à des critères contractuels de rareté, ou d’autres pour des véhicules de plus de 20 ans12.

Les primes d’assurance des contrats spécifiques sont généralement moins élevées que celles des contrats d’assurance automobile classiques, les compagnies considérant que les propriétaires roulent peu et prennent soin de leur véhicule. Elles peuvent également contenir des clauses spécifiques autorisant l’utilisation sur circuit, ainsi que le remboursement selon une cote propres aux véhicules de collection en cas de sinistre. Enfin, certains contrats proposent des réductions tarifaires en cas de couverture de plusieurs véhicules, ou lorsque l’assuré est membre d’une association de propriétaires de véhicules anciens12.

Toutefois, afin de limiter les risques encourus, l’assureur peut exiger de l’assuré qu’il remplisse plusieurs conditions, qui peuvent être la possession d’un autre véhicule pour son usage quotidien, l’interdiction de trajets à but professionnel, un kilométrage annuel limité, l’interdiction du prêt du véhicule ou l’obligation de ne le confier qu’à des conducteurs disposant du permis de conduire que depuis une durée prévue par le contrat.

 

Edited May 8, 2019 by - Dark
Closed